Permis d amenager Travaux terminés

03108819T0002

Non renseigné

Brax / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse 40 RUE DU CHATEAU BRAX 31490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

5.568 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

04/11/2019

Décision

04/11/2019

Début chantier

04/04/2020

Fin travaux

10/03/2021

Localisation

Commune: Brax (31088)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31490
Adresse: 40 RUE DU CHATEAU BRAX 31490

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AC 16
Parcelle 2: AC 17
Parcelle 3: AC 18

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 40
Voie terrain: RUE DU CHATEAU
Localité terrain: BRAX
Commune source: 31088
Localité demandeur: MONTAUBAN
Code postal demandeur: 82000
Prise en compte autorisation: 2019-11
Prise en compte ouverture chantier: 2021-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 04/11/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 04/04/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 10/03/2021

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