Logements créés
1
Permis de construire
Travaux terminés
06600813A0022
Nouvelle construction
Adresse
48 LOTIS CHARLEMAGNE ARGELÈS SUR MER 66700
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
128 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
604 m2
Dates du dossier
Dépôt
05/01/2016
Autorisation
16/05/2013
Décision
16/05/2013
Début chantier
16/03/2014
Fin travaux
05/01/2016
Localisation
- Commune
- Argelès Sur Mer (66008)
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Région
- Occitanie (76)
- Code postal
- 66700
- Adresse
- 48 LOTIS CHARLEMAGNE ARGELÈS SUR MER 66700
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Vente
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Un logement individuel
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 128 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 1
- Individuels créés
- 1
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 1
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BELLMAS
- Code juridique demandeur
- 5499
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2013
- Parcelle 1
- BP 974
- Parcelle 2
- BP 916
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
PIERRE PALMADE
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963
BRUNO BELLMAS
Gérant - né(e) en 1966
CATHERINE ANDREE JACQUELINE BELLMAS (BONS)
Gérant - né(e) en 1971
CATHERINE BELLMAS (BONS)
Gérant - né(e) en 1971
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 48
- Voie terrain
- LOTIS CHARLEMAGNE
- Localité terrain
- ARGELÈS SUR MER
- Commune source
- 66008
- SIREN demandeur
- 502964059
- SIRET demandeur
- 50296405900021
- Code APE demandeur
- 43.99C
- Localité demandeur
- ARGELES SUR MER
- Code postal demandeur
- 66700
- Nombre de niveaux maximum
- 1
- Prise en compte autorisation
- 2013-05
- Prise en compte ouverture chantier
- 2022-04
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2022-04
- Date réelle de dépôt
- 05/01/2016
- Date réelle d’autorisation
- 16/05/2013
- Date réelle d’ouverture chantier
- 16/03/2014
- Date réelle d’achèvement travaux
- 05/01/2016
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 1
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis d amenager
Mis à jour ce mois-ci
06600813A0005
Argelès Sur Mer, Pyrénées-Orientales
Nouvelle construction
Logements : 61
Surface : 3.298 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
06600813A0095
Argelès Sur Mer, Pyrénées-Orientales
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 36 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
06600813A0098
Argelès Sur Mer, Pyrénées-Orientales
Transformation avec extension de surface
Logements : 16
Surface : 743 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
06600813A0089
Argelès Sur Mer, Pyrénées-Orientales
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
06600813A0097
Argeles Sur Mer, Pyrénées-Orientales
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 80 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
06600813A0091
Argelès Sur Mer, Pyrénées-Orientales
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 174 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
06600813A0087
Argeles Sur Mer, Pyrénées-Orientales
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 134 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
06600813A0085
Les Ulis, Pyrénées-Orientales
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 92 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
06600826A0098
Argelès-Sur-Mer, Pyrénées-Orientales
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 43
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
06600826A0008
Argelès-Sur-Mer, Pyrénées-Orientales
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 86 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
06600826A0033
Argelès-Sur-Mer, Pyrénées-Orientales
Extension de surface sans transformation
Logements : 0
Surface : 224 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
06600825A0065
Elne, Pyrénées-Orientales
Nouvelle construction
Logements : 2
Surface : 150 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
06600825A0011
Argeles-Sur-Mer, Pyrénées-Orientales
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 81 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
06600826A0077
Argelès-Sur-Mer, Pyrénées-Orientales
Extension de surface sans transformation
Logements : 4
Surface : 299 m2