Permis de construire Travaux terminés

08905722U0003

Extension de surface sans transformation

Brosses / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 1 PLACE DES MARRONNIERS BROSSES 89660

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.468 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

23.780 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

28/09/2022

Décision

28/09/2022

Début chantier

28/09/2023

Fin travaux

05/09/2025

Localisation

Commune: Brosses (89057)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89660
Adresse: 1 PLACE DES MARRONNIERS BROSSES 89660

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.110 m²	734 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.110 m²	734 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA PECHERY
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZL 26
Parcelle 2: ZL 28
Parcelle 3: ZL 29

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA PECHERY

SIREN 482750700

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVAIN DAVID PECHERY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

Associé indéfiniment responsable

950003640

SIREN 950003640

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: PLACE DES MARRONNIERS
Localité terrain: BROSSES
Commune source: 89057
SIREN demandeur: 482750700
SIRET demandeur: 48275070000031
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: BROSSES
Code postal demandeur: 89660
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2022-10
Prise en compte ouverture chantier: 2026-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 28/09/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 28/09/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 05/09/2025
Type de service public: Non rempli

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