Permis de construire Chantier commencé

08846214P0006

Extension de surface sans transformation

Le Syndicat / Vosges / Grand Est

Exporter PDF

Adresse 28 RTE DE PLAINE BEMONT LE SYNDICAT 88120

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

354 m²

Surface démolie

64 m²

Surface du terrain

8.048 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

30/05/2014

Décision

30/05/2014

Début chantier

16/10/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Syndicat (88462)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88120
Adresse: 28 RTE DE PLAINE BEMONT LE SYNDICAT 88120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 64 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 64 m²
Agricole démoli: 64 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.800 m²	354 m²	64 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.800 m²	354 m²	64 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC XATIS-AMET
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AH 229
Parcelle 2: AH 228
Parcelle 3: AH 226

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC XATIS-AMET

SIREN 383239324

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURORE THERESE GUIDAT (CHATELAIN)

Gérant - né(e) en 1992

LOIC GUIDAT

Gérant - né(e) en 1991

RÉMI BELUCHE

Gérant - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 28
Voie terrain: RTE DE PLAINE
Lieu-dit terrain: BEMONT
Localité terrain: LE SYNDICAT
Commune source: 88462
SIREN demandeur: 383239324
SIRET demandeur: 38323932400015
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: LE SYNDICAT
Code postal demandeur: 88120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-06
Prise en compte ouverture chantier: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 30/05/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 16/10/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 22/10/2014