Permis de construire Chantier commencé

00104320A0031

Nouvelle construction

Beynost / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse LIEU- LE PLANATRE BEYNOST 01700

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.125 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.700 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/10/2021

Autorisation

20/11/2020

Décision

20/11/2020

Début chantier

01/10/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Beynost (01043)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01700
Adresse: LIEU- LE PLANATRE BEYNOST 01700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	580 m²	1.125 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	580 m²	1.125 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA DU PLANATRE
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZI 41
Parcelle 2: ZI 40

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA DU PLANATRE

SIREN 850424615

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIEN THOMAS BRIDAY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1991

PASCAL BERNARD BRIDAY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

Associé indéfiniment responsable

SCEA DES ANDRES

SIREN 347946600

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIEN THOMAS BRIDAY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1991

ELISABETH BRIDAY (CREVAT)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

PASCAL BERNARD BRIDAY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU- LE PLANATRE
Localité terrain: BEYNOST
Commune source: 01043
SIREN demandeur: 850424615
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: BEYNOST
Code postal demandeur: 01700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-11
Prise en compte ouverture chantier: 2022-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-03
Date réelle de dépôt: 01/10/2021
Date réelle d’autorisation: 20/11/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2021
Type de service public: Non rempli

Beynost, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 17 m²