Permis de construire Chantier commencé

0690061600009

Extension de surface sans transformation

Amplepuis / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LA COMBE AMPLEPUIS 69550

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.345 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

43.070 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

24/10/2016

Décision

24/10/2016

Début chantier

10/02/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Amplepuis (69006)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69550
Adresse: LA COMBE AMPLEPUIS 69550

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.746 m²	2.345 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	4.746 m²	2.345 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU CONTOUR
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: C 23

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU CONTOUR

SIREN 431987304

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTHONY CHIZALLET

Gérant - né(e) en 1994

FRANCOISE CHIZALLET (BRAGARD)

Gérant - né(e) en 1971

LUDOVIC CHIZALLET

Gérant - né(e) en 1976

NICOLAS TRICAUD

Gérant - né(e) en 1987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA COMBE
Localité terrain: AMPLEPUIS
Commune source: 69006
SIREN demandeur: 431987304
SIRET demandeur: 43198730400018
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: AMPLEPUIS
Code postal demandeur: 69550
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-10
Prise en compte ouverture chantier: 2017-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 24/10/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 10/02/2017
Type de service public: Non rempli

Amplepuis, Rhône

Diminution de surface sans transformation

Logements : - Surface : 2 m²