Permis de construire Travaux terminés

00124613D0015

Extension de surface sans transformation

Mezeriat / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 924 RTE DE POLLIAT TIRAND MEZERIAT 01660

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

461 m²

Surface démolie

370 m²

Surface du terrain

2.420 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

27/12/2013

Décision

27/12/2013

Début chantier

30/01/2014

Fin travaux

01/09/2014

Localisation

Commune: Mezeriat (01246)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01660
Adresse: 924 RTE DE POLLIAT TIRAND MEZERIAT 01660

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 370 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 370 m²
Agricole démoli: 370 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	832 m²	461 m²	370 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	832 m²	461 m²	370 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: B 1207
Parcelle 2: B 1202

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 924
Voie terrain: RTE DE POLLIAT
Lieu-dit terrain: TIRAND
Localité terrain: MEZERIAT
Commune source: 01246
Localité demandeur: MEZERIAT
Code postal demandeur: 01660
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-01
Prise en compte ouverture chantier: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 27/12/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 30/01/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 01/09/2014
Type de service public: Non rempli

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