Permis de construire Chantier commencé

03023321N0002

Extension de surface sans transformation

Saint-Bauzely / Gard / Occitanie

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Adresse CHEMIN DES BOIS SAINT-BAUZELY 30730

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.229 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

24.848 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/11/2021

Autorisation

15/04/2021

Décision

15/04/2021

Début chantier

15/11/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Bauzely (30233)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30730
Adresse: CHEMIN DES BOIS SAINT-BAUZELY 30730

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	6.837 m²	1.229 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DUC
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: A 937
Parcelle 2: A 822
Parcelle 3: A 609

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DUC

SIREN 722621166

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAMIEN LOUIS RENE CALANDRE

Directeur Général - né(e) en 1967

CORNELIS KRAIJENOORD

Président de SAS - né(e) en 1965

Commissaire aux comptes titulaire

DELOITTE & ASSOCIES

SIREN 572028041

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID DUPONT-NOEL (DUPONT)

Administrateur - né(e) en 1968

LAURENCE DUBOIS (THEVENON)

Administrateur - né(e) en 1969

VERONIQUE CUISSOT (MEYER)

Administrateur - né(e) en 1975

FRÉDÉRIC GOURD

Président de SAS - né(e) en 1972

BERTRAND BOISSELIER

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes titulaire

COMPAGNIE FRANCAISE DE CONTROLE ET D'EXPERTISE C.F.C.E. (CFCE)

SIREN 602006116

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVE TANGUY

Directeur Général - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DES BOIS
Localité terrain: SAINT-BAUZELY
Commune source: 30233
SIREN demandeur: 722621166
SIRET demandeur: 72262116600064
Code APE demandeur: 10.12Z
Localité demandeur: SAINT BAUZELY
Code postal demandeur: 30730
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2021-04
Prise en compte ouverture chantier: 2022-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-01
Date réelle de dépôt: 15/11/2021
Date réelle d’autorisation: 15/04/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 15/11/2021
Type de service public: Non rempli

Saint Bauzely, Gard

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 94 m²