Permis d amenager Travaux terminés

03921614K0001

Non renseigné

Tival / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse RUE DU CHAMPS COURBET TIVAL 39130

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

9.720 m²

Dates du dossier

Dépôt

27/04/2015

Autorisation

05/05/2014

Décision

05/05/2014

Début chantier

27/04/2015

Fin travaux

04/09/2015

Localisation

Commune: Tival (39216)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39130
Adresse: RUE DU CHAMPS COURBET TIVAL 39130

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE D ETIVAL
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZA 55
Parcelle 2: AB 112

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE D ETIVAL

SIREN 213902166

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU CHAMPS COURBET
Localité terrain: TIVAL
Commune source: 39216
SIREN demandeur: 213902166
SIRET demandeur: 21390216600015
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: TIVAL
Code postal demandeur: 39130
Prise en compte autorisation: 2014-05
Prise en compte ouverture chantier: 2015-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-10
Date réelle de dépôt: 27/04/2015
Date réelle d’autorisation: 05/05/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 27/04/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 04/09/2015

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.