Permis de construire Chantier commencé

02508421C0005

Nouvelle construction

Boussieres / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 21 CHEMIN DU BAS DES VIGNES BOUSSIERES 25320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

121 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

31.893 m²

Dates du dossier

Dépôt

02/06/2022

Autorisation

23/10/2021

Décision

23/10/2021

Début chantier

02/06/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Boussieres (25084)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25320
Adresse: 21 CHEMIN DU BAS DES VIGNES BOUSSIERES 25320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	121 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CGR PMPC
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZB 230

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CGR PMPC

SIREN 775570963

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL MULLER

Directeur Général - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

AUDIT ET CONSEIL UNION

SIREN 341012656

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

REGIS REVEL

Administrateur - né(e) en 1967

ROMUALD GARNIER

Administrateur - né(e) en 1969

JEAN MARC FLEURY

Autre - né(e) en 1963

DIDIER DEGRAEUWE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1953

Commissaire aux comptes titulaire

3A CONSEIL

SIREN 383335007

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARC MEYNIER DE SALINELLES

Directeur Général - né(e) en 1956

SABRINA MERNICHE

Président de SAS - né(e) en 1988

Président de SAS

COMPTOIR GENERAL DU RESSORT (CGR)

SIREN 312857592

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YANN CLAUDE BERTHAUD

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

ALEXIS PATRICK VLANNEY MARTEL

Directeur Général - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes titulaire

ARTHAUD & ASSOCIES AUDIT

SIREN 431460336

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CAROLE TRONCY (MONNET)

Directeur Général - né(e) en 1980

CEDRIC CLAUDE JACQUET

Directeur Général - né(e) en 1982

CEDRIC ERIC FOREST

Directeur Général - né(e) en 1986

FREDERIC CHRISTOPHE LAURENT MOLINES

Directeur Général - né(e) en 1983

JULIA MARINE DUMONTET

Directeur Général - né(e) en 1992

MURIELLE LAURENCE EMILIA RAPINE (RUGGIERI)

Directeur Général - né(e) en 1967

PIERRE ANDRE MARC COULON

Directeur Général - né(e) en 1979

OLIVIER ARTHAUD

Président de SAS - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes titulaire

AUDIT ET CONSEIL UNION

SIREN 341012656

Président de SAS

CGR PRAESIDIUM

SIREN 511322059

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXIS PATRICK VIANNEY MARTEL

Administrateur - né(e) en 1972

CHRISTOPHE VAROQUI

Administrateur - né(e) en 1974

YANN CLAUDE BERTHAUD

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

JOSEPH MICHEL VAROQUI

Président de SAS - né(e) en 1948

Commissaire aux comptes suppléant

SOGEC AUDIT (SOGEC)

SIREN 702017591

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVIE BENAICH (GUYON)

Gérant - né(e) en 1960

Commissaire aux comptes suppléant

GROUPE CONSEIL UNION

SIREN 399547744

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

REGIS REVEL

Administrateur - né(e) en 1967

ROMUALD GARNIER

Administrateur - né(e) en 1969

STEPHANE GAGNAIRE

Administrateur - né(e) en 1966

JEAN-MARC ANDRE FLEURY

Autre - né(e) en 1963

Commissaire aux comptes titulaire

3A CONSEIL

SIREN 383335007

Commissaire aux comptes suppléant

SOGEC AUDIT (SOGEC)

SIREN 702017591

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 21
Voie terrain: CHEMIN DU BAS DES VIGNES
Localité terrain: BOUSSIERES
Commune source: 25084
SIREN demandeur: 775570963
SIRET demandeur: 77557096300022
Code APE demandeur: 22.29A
Localité demandeur: BOUSSIERES
Code postal demandeur: 25320
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-10
Prise en compte ouverture chantier: 2022-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-06
Date réelle de dépôt: 02/06/2022
Date réelle d’autorisation: 23/10/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 02/06/2022
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/07/2022

02508421C0001

Boussieres, Doubs

Logements : - Surface : -

Permis de demolir

26/05/2021

02508421C0002

Boussieres, Doubs

Logements : - Surface : -