Permis de construire Travaux terminés

0762402000011

Nouvelle construction

Epreville / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse HAMEAU LA GRAND MARE EPREVILLE 76400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6.000 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.129 m²

Dates du dossier

Dépôt

31/12/2021

Autorisation

18/11/2020

Décision

18/11/2020

Début chantier

15/01/2021

Fin travaux

31/12/2021

Localisation

Commune: Epreville (76240)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76400
Adresse: HAMEAU LA GRAND MARE EPREVILLE 76400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	3.000 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	3.000 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GIE PLANT N'CAUX
Code juridique demandeur: 6220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: A 134
Parcelle 2: A 141

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GIE PLANT N'CAUX

SIREN 887644235

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN DENIS ANDRÉ LEFEBVRE

- né(e) en 1997

PATRICK ERIC LEFEBVRE

Administrateur - né(e) en 1971

MARC BENJAMIN LEON VARIN

Autre - né(e) en 1985

Administrateur

818803298

SIREN 818803298

Administrateur

EARL DE SAUVILLE

SIREN 495387862

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE VION

Gérant - né(e) en 1981

Administrateur

GAEC VARIN

SIREN 510545759

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUY MAURICE BERNARD VARIN

Gérant - né(e) en 1981

LUC DANIEL JULES VARIN

Gérant - né(e) en 1985

MARC BENJAMIN LEON VARIN

Gérant - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: HAMEAU LA GRAND MARE
Localité terrain: EPREVILLE
Commune source: 76240
SIREN demandeur: 887644235
SIRET demandeur: 88764423500012
Code APE demandeur: 10.31Z
Localité demandeur: BRETTEVILLE-DU-GRAND-CAUX
Code postal demandeur: 76110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-12
Prise en compte ouverture chantier: 2021-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-06
Date réelle de dépôt: 31/12/2021
Date réelle d’autorisation: 18/11/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 15/01/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 31/12/2021
Type de service public: Non rempli

Epreville, Seine-Maritime

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²