Permis d amenager Travaux terminés

03126316X0004

Non renseigné

Lagardelle-Sur-Leze / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse 105 CHEM DU FONDS DES HORTS LAGARDELLE-SUR-LEZE 31870

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.964 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

14/02/2017

Décision

14/02/2017

Début chantier

08/09/2017

Fin travaux

16/10/2017

Localisation

Commune: Lagardelle-Sur-Leze (31263)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31870
Adresse: 105 CHEM DU FONDS DES HORTS LAGARDELLE-SUR-LEZE 31870

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TVT IMMO
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: D 818p
Parcelle 2: D 79
Parcelle 3: D 78p

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TVT IMMO

SIREN 810668558

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GILLES VADILLO

Gérant - né(e) en 1971

MELANIE LUCILE MARGUERITE TRICOT

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 105
Voie terrain: CHEM DU FONDS DES HORTS
Localité terrain: LAGARDELLE-SUR-LEZE
Commune source: 31263
SIREN demandeur: 810668558
SIRET demandeur: 81066855800010
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: MURET
Code postal demandeur: 31600
Prise en compte autorisation: 2017-02
Prise en compte ouverture chantier: 2017-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 14/02/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 08/09/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 16/10/2017

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/02/2017