Permis de construire Autorisé

05804624A0011

Nouvelle construction

Cercy-La-Tour / Nièvre / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LE PAVILLON CERCY-LA-TOUR 58340

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.789 m²

Surface démolie

702 m²

Surface du terrain

3.200 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

17/12/2024

Décision

17/12/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cercy-La-Tour (58046)
Département: Nièvre (58)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 58340
Adresse: LE PAVILLON CERCY-LA-TOUR 58340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 702 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 178 m²
Locaux démolis: 524 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	178 m²	89 m²	178 m²	0 m²
Locaux	524 m²	1.700 m²	524 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE CHEVAUX DE COURSE
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: 0E 268
Parcelle 2: 0E 266
Parcelle 3: 0E 264

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE CHEVAUX DE COURSE

SIREN 750843799

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRE QUESNY

Administrateur - né(e) en 1952

CLOTILDE JEANNE CHANTAL DE BARMON (PROST)

Administrateur - né(e) en 1983

DAMIEN AUGUSTIN RÉMI VAGNE

Administrateur - né(e) en 1994

GUILLAUME DE BRONDEAU

Administrateur - né(e) en 1944

HERVE DE LA FOREST D'ARMAILLE

Administrateur - né(e) en 1958

JEAN BREST

Administrateur - né(e) en 1947

LOUIS COUTEAUDIER

Administrateur - né(e) en 1957

MARC TRINQUET

Administrateur - né(e) en 1956

MARIE-ALINE SALTEL

Administrateur - né(e) en 1987

MARIE-ISABELLE RAVIOT DE SAINT ANTHOST

Administrateur - né(e) en 1959

MICHELE JUHEN

Administrateur - né(e) en 1957

NICOLAS DE LAGENESTE

Administrateur - né(e) en 1959

NICOLAS RENÉ BERNARD CYPRES

Administrateur - né(e) en 1985

OLIVIER BERNARD JEAN TRINQUET

Administrateur - né(e) en 1986

PATRICE VAGNE

Administrateur - né(e) en 1959

THIBAUT JUHEN

Administrateur - né(e) en 1987

THIERRY ADENOT

Administrateur - né(e) en 1957

THIERRY CYPRES

Administrateur - né(e) en 1964

JACQUES CYPRES

Président du conseil d'administration - né(e) en 1960

JEAN-FRANCOIS MAGNIEN

Secrétaire - né(e) en 1954

Administrateur

000000000

SIREN 000000000

Commissaire aux comptes suppléant

AGRO REVISION

SIREN 401178983

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHEKIB KLAI

Administrateur - né(e) en 1980

FRANCOISE JACQUET

Administrateur - né(e) en 1953

MARTINE CATHERINE GILLET (TESSIER)

Administrateur - né(e) en 1962

MURIEL ROCES

Administrateur - né(e) en 1971

ANNE GUALA

Autre - né(e) en 1967

MARCEL GARNARAT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1953

Commissaire aux comptes titulaire

ETC AUDIT

SIREN 493539944

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTELLE NICOLAS

Gérant - né(e) en 1975

CLAUDE PIERRE YVES BOULIC

Gérant - né(e) en 1967

FREDERIC RAYMOND RENE VAUTRIN

Gérant - né(e) en 1967

LAETITIA AGNES VIRGINIE COURVOISIER

Gérant - né(e) en 1980

LIONEL LOUIS LEBLANC

Gérant - né(e) en 1971

MARIA-HELENA SOPHIE GONCALVES (MATEOS)

Gérant - né(e) en 1975

SANDRA FAORO

Gérant - né(e) en 1972

STEPHANE PATRICE DELZAIVE

Gérant - né(e) en 1974

THIERRY PIERRE RENE BISSERON

Gérant - né(e) en 1964

Société liée

EARL PATRICK JOUBERT

SIREN 398038026

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK JOUBERT

Gérant - né(e) en 1952

Commissaire aux comptes titulaire

FEDERATION NATIONALE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES (FNR - REVICOOP)

SIREN 480362987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE PAVILLON
Localité terrain: CERCY-LA-TOUR
Commune source: 58046
SIREN demandeur: 750843799
SIRET demandeur: 75084379900016
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: CERCY-LA-TOUR
Code postal demandeur: 58340
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2025-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 17/12/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 1
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 08/11/2024