Permis de demolir Autorisé

02122816B0001

Non renseigné

Detain-Et-Bruant / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse PRE DE LA MOUILLE CHAMPS MANGINS DETAIN-ET-BRUANT 21220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

10/12/2016

Décision

10/12/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Detain-Et-Bruant (21228)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21220
Adresse: PRE DE LA MOUILLE CHAMPS MANGINS DETAIN-ET-BRUANT 21220

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AC 5

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PRE DE LA MOUILLE
Lieu-dit terrain: CHAMPS MANGINS
Localité terrain: DETAIN-ET-BRUANT
Commune source: 21228
Localité demandeur: SAVIGNY-LES-BEAUNE
Code postal demandeur: 21420
Prise en compte autorisation: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 201612
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 10/12/2016

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 16/09/2016

02122816B0006

Detain-Et-Bruant, Côte-d'Or

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 13 m²