Permis de construire Autorisé

0310752500001

Non renseigné

Bonrepos-Sur-Aussonnelle / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse ALLEE DES GRILLONS BONREPOS-SUR-AUSSONNELLE 31470

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.135 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

22/07/2025

Décision

22/07/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bonrepos-Sur-Aussonnelle (31075)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31470
Adresse: ALLEE DES GRILLONS BONREPOS-SUR-AUSSONNELLE 31470

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES PARCS AMENAGEUR
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: C 927
Parcelle 2: C 966

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES PARCS AMENAGEUR

SIREN 478595390

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

834182040

SIREN 834182040

Commissaire aux comptes titulaire

881840789

SIREN 881840789

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ALLEE DES GRILLONS
Localité terrain: BONREPOS-SUR-AUSSONNELLE
Commune source: 31075
SIREN demandeur: 478595390
SIRET demandeur: 47859539000038
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: TOULOUSE
Code postal demandeur: 31000
Prise en compte autorisation: 2025-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 22/07/2025

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 10/02/2025

0310752500001

Bonrepos-Sur-Aussonnelle, Haute-Garonne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 27/02/2026

0310752500018

Bonrepos Sur Aussonnelle, Haute-Garonne

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 148,03 m²

Permis de construire Décision du 04/12/2025

0310752500015

Bonrepos-Sur-Aussonnelle, Haute-Garonne

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 104 m²

Permis de construire Décision du 25/11/2025

0310752500017

Bonrepos-Sur-Aussonnelle, Haute-Garonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 180 m²

Permis de construire Décision du 24/10/2025

0310752500014

Bonrepos-Sur-Aussonnelle, Haute-Garonne

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 100 m²

Permis de construire Décision du 24/10/2025

0310752500013

Bonrepos-Sur-Aussonnelle, Haute-Garonne

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 82 m²

Permis de construire Décision du 03/10/2025

0310752500011

Bonrepos-Sur-Aussonnelle, Haute-Garonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 104 m²

Permis de construire Décision du 22/07/2025

0310752500006

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Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 124 m²

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03107522U0008

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03107520U0012

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Logements : - Surface : 713 m²

Declaration prealable Décision du 21/05/2015

03107515X0026

Bonrepos-Sur-Aussonnelle, Haute-Garonne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 16 m²