Permis de construire Chantier commencé

08310213A0032

Extension de surface sans transformation

Regusse / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LE PLANTIER REGUSSE 83630

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

16 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

19.036 m²

Dates du dossier

Dépôt

24/11/2015

Autorisation

17/01/2014

Décision

17/01/2014

Début chantier

24/11/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Regusse (83102)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83630
Adresse: LE PLANTIER REGUSSE 83630

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	757 m²	16 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	757 m²	16 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE REGUSSE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: M 1360

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE REGUSSE

SIREN 218301026

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE PLANTIER
Localité terrain: REGUSSE
Commune source: 83102
SIREN demandeur: 218301026
SIRET demandeur: 21830102600017
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: REGUSSE
Code postal demandeur: 83630
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-05
Prise en compte ouverture chantier: 2016-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-01
Date réelle de dépôt: 24/11/2015
Date réelle d’autorisation: 17/01/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 24/11/2015
Type de service public: Culture et loisir

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Permis de construire Décision du 12/11/2013