Permis de construire Autorisé

0611292600001

Nouvelle construction

Courgeon / Orne / Normandie

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Adresse LE TREMBLAY COURGEON 61400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.935 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

57.152 m²

Dates du dossier

Dépôt

Non renseignée

Autorisation

23/06/2026

Décision

23/06/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Courgeon (61129)
Département: Orne (61)
Région: Normandie (28)
Code postal: 61400
Adresse: LE TREMBLAY COURGEON 61400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.935 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.935 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU TREMBLAY
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: ZE 125
Parcelle 2: ZE 126
Parcelle 3: ZE 135

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU TREMBLAY

SIREN 809112873

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARMAND BIDAULT

Gérant - né(e) en 1978

NATHALIE BIDAULT (LOUIS)

Gérant - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE TREMBLAY
Localité terrain: COURGEON
Commune source: 61129
SIREN demandeur: 809112873
SIRET demandeur: 80911287300017
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: COURGEON
Code postal demandeur: 61400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-06
Date réelle d’autorisation: 23/06/2026
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 82 m²