Declaration prealable Autorisé

08902424B0359

Nouvelle construction

Auxerre / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 13 RUE CHARLES PEGUY AUXERRE 89000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

18 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.830 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

09/11/2024

Décision

09/11/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Auxerre (89024)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89000
Adresse: 13 RUE CHARLES PEGUY AUXERRE 89000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	561 m²	18 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DOMANYS
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: BK 506

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DOMANYS (OPH)

SIREN 382820033

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE MARTIAL JACKY BOUCHIER

Administrateur - né(e) en 1977

ANNA RITA CONTANT (MARINELLI)

Administrateur - né(e) en 1947

ANNE MADELEINE HELENE REBOURS

Administrateur - né(e) en 1979

AUDREY BLACK

Administrateur - né(e) en 1977

BERNARD BUFFAUT

Administrateur - né(e) en 1944

CATHERINE MONIQUE VERNEAU (POTEL)

Administrateur - né(e) en 1960

CHRISTOPHE BAUSSERON

Administrateur - né(e) en 1973

CLARISSE MARIE FLORENCE QUENTIN

Administrateur - né(e) en 1972

FRANCOIS JEAN DIDIER MARC BOUCHER

Administrateur - né(e) en 1958

FRANCOISE WARION

Administrateur - né(e) en 1943

HERVE GILLES MICHEL COUTEILLE

Administrateur - né(e) en 1952

JACQUES RENE GEORGES COREAU

Administrateur - né(e) en 1953

JEAN-PIERRE GEORGES HENRI RAOUT

Administrateur - né(e) en 1956

LISA COGERINO

Administrateur - né(e) en 1973

NADEGE NAZE

Administrateur - né(e) en 1975

NICOLE ANGELE RAYMONDE LHERNAULT

Administrateur - né(e) en 1942

PASCAL PHILIPPE HENRIAT

Administrateur - né(e) en 1960

ROGER PAUL ROUSSEL

Administrateur - né(e) en 1955

SAID LAOUAT

Administrateur - né(e) en 1971

SOPHIE LAURE ALEXANDRA DIEMUNSCH

Administrateur - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 13
Voie terrain: RUE CHARLES PEGUY
Localité terrain: AUXERRE
Commune source: 89024
SIREN demandeur: 382820033
SIRET demandeur: 38282003300019
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: AUXERRE
Code postal demandeur: 89000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 09/11/2024
Type de service public: Non rempli

Auxerre, Yonne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²