Permis d amenager Chantier commencé

02546714C0004

Non renseigné

Pouilley-Les-Vignes / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LA COMBOTTE POUILLEY-LES-VIGNES 25115

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

27/10/2014

Autorisation

22/08/2014

Décision

22/08/2014

Début chantier

27/10/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pouilley-Les-Vignes (25467)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25115
Adresse: LA COMBOTTE POUILLEY-LES-VIGNES 25115

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AH 101
Parcelle 2: AH 99
Parcelle 3: AH 98

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA COMBOTTE
Localité terrain: POUILLEY-LES-VIGNES
Commune source: 25467
Localité demandeur: VAUX-LES-PRES
Code postal demandeur: 25770
Prise en compte autorisation: 2014-08
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 27/10/2014
Date réelle d’autorisation: 22/08/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 27/10/2014

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 20/12/2014