Permis de construire Chantier commencé

02530818P0001

Nouvelle construction

Les Hopitaux Vieux / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LE MIROIR LES HOPITAUX VIEUX 25370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.594 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.260 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

26/07/2018

Décision

26/07/2018

Début chantier

04/03/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Hopitaux Vieux (25308)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25370
Adresse: LE MIROIR LES HOPITAUX VIEUX 25370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.363 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	139 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.092 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE SAINT ANTOINE - LES HOPITAUX
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZD 25

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE SAINT ANTOINE - LES HOPITAUX

SIREN 778317008

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN PILLOUD

Administrateur - né(e) en 1973

OLIVIER MUSY

Administrateur - né(e) en 1976

STEVE GUYON

Administrateur - né(e) en 1988

PHILIPPE GAUDET

Autre - né(e) en 1971

VINCENT PORRO

Commissaire aux comptes suppléant

MARC LOUVRIER

Vice-Président - né(e) en 1970

SEBASTIEN THIERRY BRUNO BOURGEOIS

Vice-Président - né(e) en 1992

Administrateur

380819326

SIREN 380819326

Administrateur

402238380

SIREN 402238380

Administrateur

402247555

SIREN 402247555

Administrateur

529961351

SIREN 529961351

Administrateur

818615478

SIREN 818615478

Commissaire aux comptes titulaire

ACTIS-AUDIT CONSEIL EXPERTISE COMPTABLE (WEMA FRANCHE-COMTE - WEMA TRANSACTIONS)

SIREN 353377328

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT BARTHOULOT

Directeur Général - né(e) en 1985

EMMANUEL BOUHELIER

Directeur Général - né(e) en 1964

GILLES ROY

Directeur Général - né(e) en 1968

MAUDE GONZALES

Directeur Général - né(e) en 1981

NOEMIE ARA (DA ROCHA)

Directeur Général - né(e) en 1981

Société liée

500253802

SIREN 500253802

Commissaire aux comptes titulaire

809088552

SIREN 809088552

Commissaire aux comptes suppléant

GENERATION AUDIT EXPERTISE (FAR-FC)

SIREN 402824536

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAMIEN SARRON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

Administrateur

EARL LOUVRIER MARC ET STEPHANIE

SIREN 330964958

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARC LOUVRIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

STEPHANIE MARIE-CHRISTIANE LOUVRIER (MARION)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

Administrateur

GAEC MALFROY

SIREN 751384587

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD MARIE MARCEL ULYSSE MALFROY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

LAETITIA CHANTAL JACQUELINE MALFROY (GRESARD)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

Administrateur

GAEC VUEZ

SIREN 397472622

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTHONY VUEZ

Gérant - né(e) en 1979

NATHALIE GREMION

Gérant - né(e) en 1973

RAPHAEL VUEZ

Gérant - né(e) en 1971

Administrateur

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA BERIDOLE

SIREN 750441040

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTINE GAUDET (BROCARD)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

PHILIPPE GAUDET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE MIROIR
Localité terrain: LES HOPITAUX VIEUX
Commune source: 25308
SIREN demandeur: 778317008
SIRET demandeur: 77831700800010
Code APE demandeur: 10.51C
Localité demandeur: LES HOPITAUX VIEUX
Code postal demandeur: 25370
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-07
Prise en compte ouverture chantier: 2019-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 26/07/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 04/03/2019
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/01/2019

02530818P0003

Les Hopitaux Vieux, Doubs

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Logements : 1 Surface : 251 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/09/2018

02530818P0002

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Logements : 1 Surface : 196 m²