Permis de construire Autorisé

05830516C0002

Extension de surface sans transformation

Vauclaix / Nièvre / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse VAUCLAIX 58140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

321 m²

Surface démolie

147 m²

Surface du terrain

2.735 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

06/06/2017

Décision

06/06/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vauclaix (58305)
Département: Nièvre (58)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 58140
Adresse: VAUCLAIX 58140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Non résidentiel
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 147 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 98 m²
Commerce démoli: 49 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	606 m²	214 m²	98 m²
Commerce	303 m²	107 m²	49 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DESBRUERES FILS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AB 137
Parcelle 2: AB 136
Parcelle 3: AB 135

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DESBRUERES FILS

SIREN 507492338

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE DESBRUERES

Gérant - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Localité terrain: VAUCLAIX
Commune source: 58305
SIREN demandeur: 507492338
SIRET demandeur: 50749233800011
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: VAUCLAIX
Code postal demandeur: 58140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 06/06/2017
Type de service public: Non rempli

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