Permis de construire Autorisé

0763902000001

Non renseigné

Les Loges / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse 6 ET RUE DE LA BRECHE A MARIE LES LOGES 76790

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

112 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

09/10/2020

Décision

09/10/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Loges (76390)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76790
Adresse: 6 ET RUE DE LA BRECHE A MARIE LES LOGES 76790

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AB 189
Parcelle 2: AB 190
Parcelle 3: AB 191

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6 ET
Voie terrain: RUE DE LA BRECHE A MARIE
Localité terrain: LES LOGES
Commune source: 76390
Localité demandeur: BORDEAUX-SAINT-CLAIR
Code postal demandeur: 76790
Prise en compte autorisation: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 202010
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 09/10/2020

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/12/2020