Permis de construire Chantier commencé

08314316B0002

Nouvelle construction

Le Val / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse FONTAINEBLEAU LE VAL 83143

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

424 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

189.769 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

02/05/2016

Décision

02/05/2016

Début chantier

10/05/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Val (83143)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83143
Adresse: FONTAINEBLEAU LE VAL 83143

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	852 m²	0 m²
Locaux	1.044 m²	424 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.044 m²	424 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SASU CHATEAU FONTAINEBLEAU DU VAR
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: C 1089
Parcelle 2: C 1090
Parcelle 3: C 1091

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DOMAINE FONTAINEBLEAU EN PROVENCE

SIREN 438970154

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-LOUIS MAX BOUCHARD

Président de SAS - né(e) en 1942

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: FONTAINEBLEAU
Localité terrain: LE VAL
Commune source: 83143
SIREN demandeur: 438970154
SIRET demandeur: 43897015400011
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: LE VAL
Code postal demandeur: 83143
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-05
Prise en compte ouverture chantier: 2016-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 02/05/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 10/05/2016
Type de service public: Non rempli

Le Val, Var

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 7 m²