Permis de construire Travaux terminés

07138016E0001

Non renseigné

Saillenard / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE NEUVE SAILLENARD 71580

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

09/09/2016

Décision

09/09/2016

Début chantier

01/03/2017

Fin travaux

22/07/2017

Localisation

Commune: Saillenard (71380)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71580
Adresse: RUE NEUVE SAILLENARD 71580

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AK 441p
Parcelle 2: AK 378
Parcelle 3: AK 252

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE NEUVE
Localité terrain: SAILLENARD
Commune source: 71380
Localité demandeur: LOUHANS
Code postal demandeur: 71500
Prise en compte autorisation: 2016-09
Prise en compte ouverture chantier: 2017-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 09/09/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 01/03/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 22/07/2017

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