Permis de construire Autorisé

00100413A1031

Nouvelle construction

Amberieu En Bugey / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LA BRETONIERE AMBERIEU EN BUGEY

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.534 m²

Surface démolie

238 m²

Surface du terrain

1.772 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

28/07/2013

Décision

28/07/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Amberieu En Bugey (01004)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01500
Adresse: LA BRETONIERE AMBERIEU EN BUGEY

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 238 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 119 m²
Commerce démoli: 119 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	119 m²	767 m²	119 m²
Commerce	119 m²	767 m²	119 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AM 158
Parcelle 2: AM 158
Parcelle 3: AM 158

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA BRETONIERE
Localité terrain: AMBERIEU EN BUGEY
Commune source: 01004
Localité demandeur: AMBERIEU EN BUGEY
Code postal demandeur: 01500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 28/07/2013
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/01/2014