Permis d amenager Autorisé

02545425C0001

Non renseigné

Pirey / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse CHEMIN SAINT ANTOINE PIREY 25480

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

9.190 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

03/03/2026

Décision

03/03/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pirey (25454)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25480
Adresse: CHEMIN SAINT ANTOINE PIREY 25480

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CREDIT MUTUEL AMENAGEMENT FONCIER
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AD 402
Parcelle 2: AD 406
Parcelle 3: AD 407

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN SAINT ANTOINE
Localité terrain: PIREY
Commune source: 25454
SIREN demandeur: 788797926
SIRET demandeur: 78879792600110
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: BESANCN
Code postal demandeur: 25000
Prise en compte autorisation: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 03/03/2026

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