Permis de construire Chantier commencé

0391692500003

Diminution de surface sans transformation

Courbouzon / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 841 ROUTE DU SUD REVERMONT COURBOUZON 39570

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

589 m²

Surface démolie

962 m²

Surface du terrain

11.009 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

25/09/2025

Décision

25/09/2025

Début chantier

08/12/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Courbouzon (39169)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39570
Adresse: 841 ROUTE DU SUD REVERMONT COURBOUZON 39570

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 962 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 962 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.470 m²	589 m²	962 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CHAGNEUX IMMOBILIER
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AA 96
Parcelle 2: B 266

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CHAGNEUX IMMOBILIER

SIREN 843274481

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEROME CHAGNEUX

Gérant - né(e) en 1973

LAURIE CHAGNEUX (CAILLON)

Gérant - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 841
Voie terrain: ROUTE DU SUD REVERMONT
Localité terrain: COURBOUZON
Commune source: 39169
SIREN demandeur: 843274481
SIRET demandeur: 84327448100012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MESSIA SUR SORNE
Code postal demandeur: 39570
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2025-09
Prise en compte ouverture chantier: 2026-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 25/09/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 08/12/2025
Type de service public: Non rempli

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Mis à jour ce mois-ci 05/01/2026