Permis de construire Autorisé

03148821C0002

Nouvelle construction

St Jean / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse 3 CHE NEGRIER ST JEAN 31240

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.030 m²

Surface démolie

125 m²

Surface du terrain

1.962 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

03/03/2021

Décision

03/03/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: St Jean (31488)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31240
Adresse: 3 CHE NEGRIER ST JEAN 31240

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 125 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 125 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	125 m²	1.030 m²	125 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 14
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 14
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 2
3 pièces créés: 7
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 5
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: D4 PROMOTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AV 128
Parcelle 2: AV 129

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

D4 PROMOTION

SIREN 439101171

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC DURAND

Directeur Général - né(e) en 1961

FREDERIC FRANCOIS DENARNAUD

Président de SAS - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: CHE NEGRIER
Localité terrain: ST JEAN
Commune source: 31488
SIREN demandeur: 439101171
SIRET demandeur: 43910117100023
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: TOULOUSE
Code postal demandeur: 31500
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2021-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 03/03/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 14
Type d’annexe: Pas d’annexe

Saint-Jean, Haute-Garonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 49 m²