Logements créés
124
Nouvelle construction
Logements créés
124
Logements démolis
0
Surface créée
2.856 m2
Surface démolie
1.285 m2
Surface du terrain
2.978 m2
Dépôt
01/01/2024
Autorisation
04/04/2025
Décision
04/04/2025
Début chantier
01/03/2026
Fin travaux
Non renseignée
Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 2.856 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 1.285 m2 | 0 m2 | 1.285 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
PIERRE LAURENT DUMAS
Président de SAS - né(e) en 1969
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Besancon, Doubs
Extension de surface sans transformation
Besancon, Doubs
Transformation avec diminution de surface
Besancon, Doubs
Nouvelle construction
Besancon, Doubs
Transformation avec extension de surface
Besancon, Doubs
Nouvelle construction
Besancon, Doubs
Transformation avec diminution de surface
Besancon, Doubs
Transformation sans extension ni diminution de surface
Besancon, Doubs
Transformation avec extension de surface
Besancon, Doubs
Extension de surface sans transformation
Besancon, Doubs
Transformation sans extension ni diminution de surface
Besancon, Doubs
Extension de surface sans transformation
Besancon, Doubs
Extension de surface sans transformation
Besancon, Doubs
Nouvelle construction
Besancon, Doubs
Extension de surface sans transformation