Permis de construire Chantier commencé

02718215F0001

Transformation avec diminution de surface

Courteilles / Eure / Normandie

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Adresse LE JARRIER COURTEILLES 27130

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

12 m²

Surface démolie

308 m²

Surface du terrain

467.155 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

10/04/2015

Décision

10/04/2015

Début chantier

01/06/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Courteilles (27182)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27130
Adresse: LE JARRIER COURTEILLES 27130

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 308 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 41 m²
Locaux démolis: 267 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	357 m²	12 m²	41 m²	0 m²	241 m²
Locaux	778 m²	0 m²	267 m²	241 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	241 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: 0Z 13
Parcelle 2: 0Z 12
Parcelle 3: 0Z 9

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE JARRIER
Localité terrain: COURTEILLES
Commune source: 27182
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75007
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2015-04
Prise en compte ouverture chantier: 2016-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 10/04/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : - Surface : 126 m²