Permis de construire Autorisé

03105021P0003

Non renseigné

Beauchalot / Haute-Garonne / Occitanie

Exporter PDF

Adresse RUE DU TOUR DU VILLAGE BEAUCHALOT 31360

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

4.288 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

18/01/2022

Décision

18/01/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Beauchalot (31050)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31360
Adresse: RUE DU TOUR DU VILLAGE BEAUCHALOT 31360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AB 151
Parcelle 2: AB 153
Parcelle 3: AB 154

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU TOUR DU VILLAGE
Localité terrain: BEAUCHALOT
Commune source: 31050
Localité demandeur: TOULOUSE
Code postal demandeur: 31500
Prise en compte autorisation: 2022-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 18/01/2022

Logements : 1 Surface : 100 m²

Permis de construire

26/07/2022

03105022P0004

Beauchalot, Haute-Garonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 132 m²