Permis de construire Autorisé

02556022C0013

Transformation avec extension de surface

Thise / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 31 RUE DES BRUYERES THISE 25220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

558 m²

Surface démolie

20 m²

Surface du terrain

1.895 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

17/02/2023

Décision

17/02/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Thise (25560)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25220
Adresse: 31 RUE DES BRUYERES THISE 25220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 20 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 20 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	233 m²	0 m²	20 m²	156 m²	0 m²
Locaux	0 m²	558 m²	0 m²	0 m²	156 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: NEUVAL
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AM 236
Parcelle 2: AM 236
Parcelle 3: AM 237

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

NEUVAL

SIREN 494543747

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AGATHE NEUVILLE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2008

ALICE NEUVILLE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2005

GEOFFROY NEUVILLE

Autre - né(e) en 1978

MAGALI HOURNON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

Autre

SOBEDIS

SIREN 326930393

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIANE JOSETTE HOURNON (FAGOTAT)

Directeur Général - né(e) en 1955

DANIEL HOURNON

Directeur Général - né(e) en 1954

MAGALI CHRISTIANE NEUVILLE (HOURNON)

Président de SAS - né(e) en 1977

Société liée

AUDITEX REVISEURS

SIREN 482071636

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN ANDRE FOLTZER

Directeur Général - né(e) en 1964

YANNICK CHARLES NORBERT FLACH

Directeur Général - né(e) en 1978

GUILLAUME ANTHONY SCHEER

Président de SAS - né(e) en 1994

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 31
Voie terrain: RUE DES BRUYERES
Localité terrain: THISE
Commune source: 25560
SIREN demandeur: 494543747
SIRET demandeur: 49454374700013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: THISE
Code postal demandeur: 25220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 17/02/2023
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 478 m²

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Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 14/03/2025

02556025C0011

Thise, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 04/10/2023

02556023C0056

Thise, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 220 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/03/2023

02556023C0002

Thise, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 111 m²