Permis de construire Travaux terminés

04220820S0006

Transformation avec diminution de surface

Saint-Héand / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 421 CHEM DE LAYE SAINT-HÉAND 42570

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

162 m²

Surface du terrain

1.809 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/12/2024

Autorisation

03/08/2020

Décision

03/08/2020

Début chantier

05/10/2020

Fin travaux

30/12/2024

Localisation

Commune: Saint-Héand (42208)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42570
Adresse: 421 CHEM DE LAYE SAINT-HÉAND 42570

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 162 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 162 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	156 m²
Locaux	611 m²	0 m²	162 m²	156 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	156 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: C 1094
Parcelle 2: C 1097
Parcelle 3: C 1099

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 421
Voie terrain: CHEM DE LAYE
Localité terrain: SAINT-HÉAND
Commune source: 42208
Localité demandeur: SAINT-HÉAND
Code postal demandeur: 42570
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-10
Prise en compte ouverture chantier: 2021-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 30/12/2024
Date réelle d’autorisation: 03/08/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 05/10/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 30/12/2024
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

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