Permis de construire Annulé

02111023B0002

Nouvelle construction

Brochon / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse CHEMIN DU MOULIN BROCHON 21220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

17.296 m²

Surface démolie

761 m²

Surface du terrain

39.448 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

10/08/2023

Décision

10/08/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brochon (21110)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21220
Adresse: CHEMIN DU MOULIN BROCHON 21220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 761 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 111 m²
Locaux démolis: 325 m²
Commerce démoli: 325 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	111 m²	0 m²	111 m²
Locaux	325 m²	17.296 m²	325 m²
Commerce	325 m²	0 m²	325 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DCB LOGISTICS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AE 145
Parcelle 2: AE 195

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DCB LOGISTICS (DCBL)

SIREN 820195907

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT SEVEN

Directeur Général - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

383393196

SIREN 383393196

Président de SAS

792659021

SIREN 792659021

Directeur Général

D.C.B.INTERNATIONAL (GROUPE DCB)

SIREN 423479633

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

383393196

SIREN 383393196

Président de SAS

841470792

SIREN 841470792

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DU MOULIN
Localité terrain: BROCHON
Commune source: 21110
SIREN demandeur: 820195907
SIRET demandeur: 82019590700010
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: LYON 02
Code postal demandeur: 69002
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 10/08/2023
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/04/2023

02111023B0001

Brochon, Côte-d'Or

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 82 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/04/2024

02111023B0007

Brochon, Côte-d'Or

Brochon, Côte-d'Or

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Logements : 1 Surface : 100 m²