Declaration prealable Autorisé

02135518R0043

Nouvelle construction

Longvic / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 25 RUE DE L INGENIEUR BERTIN LONGVIC 21600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

39 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.506 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

17/10/2018

Décision

17/10/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Longvic (21355)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21600
Adresse: 25 RUE DE L INGENIEUR BERTIN LONGVIC 21600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	456 m²	39 m²
Commerce	456 m²	39 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI AB2C
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: BB 68
Parcelle 2: BB 76

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI AB2C

SIREN 504951674

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN JEAN-HENRI MUGNIER

Autre - né(e) en 1957

CEDRIC MUGNIER

Autre - né(e) en 1982

CYRIL MUGNIER

Autre - né(e) en 1986

BERNADETTE JEANNE LUCIENNE MUGNIER (BLANCHOT)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 25
Voie terrain: RUE DE L INGENIEUR BERTIN
Localité terrain: LONGVIC
Commune source: 21355
SIREN demandeur: 504951674
SIRET demandeur: 50495167400010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LONGVIC
Code postal demandeur: 21600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 17/10/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable Décision du 20/09/2018