Permis de construire Chantier commencé

0384971620001

Nouvelle construction

Sousville / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CLOS DU SAU SOUSVILLE

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.254 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

12/08/2016

Décision

12/08/2016

Début chantier

01/03/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sousville (38497)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38350
Adresse: CLOS DU SAU SOUSVILLE

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	180 m²	0 m²
Locaux	4.660 m²	1.627 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	4.660 m²	1.627 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE CLOS DE SAUZE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: 0A 772
Parcelle 2: 0A 773
Parcelle 3: 0A 249

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE CLOS DE SAUZE

SIREN 811232602

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT GAUTHIER

Gérant - né(e) en 1995

MARIE-LAURE BETTY MAUNY

Gérant - né(e) en 1963

MATTHIEU RENÉ JOSEPH GAUTHIER

Gérant - né(e) en 1990

RENE GEORGES JOSEPH GAUTHIER

Gérant - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CLOS DU SAU
Localité terrain: SOUSVILLE
Commune source: 38497
SIREN demandeur: 811232602
SIRET demandeur: 81123260200011
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: SOUSVILLE
Code postal demandeur: 38350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-08
Prise en compte ouverture chantier: 2017-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 12/08/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 01/03/2017
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 2.178 m²