Permis de construire Chantier commencé

01226619G0007

Nouvelle construction

Segur / Aveyron / Occitanie

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Adresse ST JULIEN DE FAYRET SEGUR 12290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.558 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.999.510 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

16/01/2020

Décision

16/01/2020

Début chantier

05/05/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Segur (12266)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12290
Adresse: ST JULIEN DE FAYRET SEGUR 12290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.254 m²	779 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.254 m²	779 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES VALETTES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZC 15

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES VALETTES

SIREN 453159048

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AGATHE MATHILDE PAULINE VALETTE (FOURNIER)

Gérant - né(e) en 1982

BERNARD JOSEPH FRANCOIS VALETTE

Gérant - né(e) en 1955

CEDRIC MICHEL JEAN VALETTE

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: ST JULIEN DE FAYRET
Localité terrain: SEGUR
Commune source: 12266
SIREN demandeur: 453159048
SIRET demandeur: 45315904800017
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: SEGUR
Code postal demandeur: 12290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-12
Prise en compte ouverture chantier: 2020-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 16/01/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 05/05/2020
Type de service public: Non rempli

Segur, Aveyron

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 140 m²