Permis de construire Travaux terminés

07102414M0006

Extension de surface sans transformation

Baugy / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse LE PAQUIER DE LA ROUTE BAUGY 71110

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

496 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.172 m²

Dates du dossier

Dépôt

10/07/2015

Autorisation

18/03/2015

Décision

18/03/2015

Début chantier

10/07/2015

Fin travaux

02/02/2016

Localisation

Commune: Baugy (71024)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71110
Adresse: LE PAQUIER DE LA ROUTE BAUGY 71110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	107 m²	248 m²
Commerce	107 m²	248 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI SIMEONE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: C 535

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI SIMEONE

SIREN 477958474

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVIE EVELYNE LOUISE SIMEONE (SCHULER)

Autre - né(e) en 1961

EMILIO SIMEONE

Gérant - né(e) en 1958

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE PAQUIER DE LA ROUTE
Localité terrain: BAUGY
Commune source: 71024
SIREN demandeur: 477958474
SIRET demandeur: 47795847400017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT-MARTIN-DU-LAC
Code postal demandeur: 71110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-03
Prise en compte ouverture chantier: 2015-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-03
Date réelle de dépôt: 10/07/2015
Date réelle d’autorisation: 18/03/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 10/07/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 02/02/2016
Type de service public: Non rempli

Baugy, Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 167 m²