Permis de construire Travaux terminés

02528219P0009

Nouvelle construction

Goux-Les-Usiers / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DU STADE GOUX-LES-USIERS 25520

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

278 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.228 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

19/10/2019

Décision

19/10/2019

Début chantier

27/10/2019

Fin travaux

11/04/2023

Localisation

Commune: Goux-Les-Usiers (25282)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25520
Adresse: RUE DU STADE GOUX-LES-USIERS 25520

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	278 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 3
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 3
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV EPENOY PONT
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AA 82

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV LA CLUSE ET MIJOUX AU CLOS PHILIBERT

SIREN 840308472

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE MERLE

Gérant - né(e) en 1966

PIERRE GELIN

Liquidateur - né(e) en 1976

Associé indéfiniment responsable

IM'TOO (INTOO PROMOTION IMMOBILIERE)

SIREN 803671460

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

PERSPECTIVES HABITAT (INTOO HABITAT)

SIREN 497529271

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE GELIN

Gérant - né(e) en 1976

Associé indéfiniment responsable

PERSPECTIVES HABITAT (INTOO HABITAT)

SIREN 497529271

Associé indéfiniment responsable

TSHE

SIREN 802318683

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE MERLE

Président de SAS - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU STADE
Localité terrain: GOUX-LES-USIERS
Commune source: 25282
SIREN demandeur: 840308472
SIRET demandeur: 84030847200017
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PONTARLIER
Code postal demandeur: 25300
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2019-12
Prise en compte ouverture chantier: 2020-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 19/10/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 27/10/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 11/04/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 3
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Goux-Les-Usiers, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 175 m²