Permis de construire Travaux terminés

02123118R0084

Nouvelle construction

Dijon / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 75 AVENUE JEAN JAURES - LOT C DIJON 21000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.456 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.641 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

05/11/2018

Décision

05/11/2018

Début chantier

26/05/2020

Fin travaux

25/08/2022

Localisation

Commune: Dijon (21231)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21000
Adresse: 75 AVENUE JEAN JAURES - LOT C DIJON 21000

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.456 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 43
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 43
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 23
3 pièces créés: 16
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: B.V.M. PROMOTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: DI 124
Parcelle 2: DI 129
Parcelle 3: DI 145

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

B.V.M. PROMOTION

SIREN 490961869

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVE FRANCOIS HUOT-MARCHAND

Président de SAS - né(e) en 1958

Commissaire aux comptes titulaire

816580146

SIREN 816580146

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 75
Voie terrain: AVENUE JEAN JAURES - LOT C
Localité terrain: DIJON
Commune source: 21231
SIREN demandeur: 490961869
SIRET demandeur: 49096186900024
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: DIJON CEDEX 76
Code postal demandeur: 21066
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2018-11
Prise en compte ouverture chantier: 2020-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 05/11/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 26/05/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 25/08/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 43
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 28/03/2018