Permis de construire Travaux terminés

07638414L0007

Nouvelle construction

Lillebonne / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse LES AULNES LILLEBONNE 76170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.496 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

32.979 m²

Dates du dossier

Dépôt

04/11/2016

Autorisation

13/11/2014

Décision

13/11/2014

Début chantier

24/08/2015

Fin travaux

04/11/2016

Localisation

Commune: Lillebonne (76384)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76170
Adresse: LES AULNES LILLEBONNE 76170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.248 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	2.248 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
Code juridique demandeur: 7220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: BH 97
Parcelle 2: BH 18

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES AULNES
Localité terrain: LILLEBONNE
Commune source: 76384
SIREN demandeur: 227605409
SIRET demandeur: 22760540900019
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: ROUEN CEDEX
Code postal demandeur: 76101
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-11
Prise en compte ouverture chantier: 2015-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-10
Date réelle de dépôt: 04/11/2016
Date réelle d’autorisation: 13/11/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 24/08/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 04/11/2016
Type de service public: Enseignement et recherche

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/12/2014