Permis de construire Travaux terminés

03944123J0012

Extension de surface sans transformation

Premanon / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse ROUTE DES TREMPLINS STADE NORDIQUE LES TUFFES PREMANON 39220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

690 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

136.650 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

30/10/2023

Décision

30/10/2023

Début chantier

31/10/2023

Fin travaux

15/07/2024

Localisation

Commune: Premanon (39441)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39220
Adresse: ROUTE DES TREMPLINS STADE NORDIQUE LES TUFFES PREMANON 39220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	345 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	345 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ECOLE NATIONALE DES SPORTS DE MONTAGNE
Code juridique demandeur: 7384
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AV 1152

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ECOLE NATIONALE DES SPORTS DE MONTAGNE

SIREN 197400682

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DES TREMPLINS
Lieu-dit terrain: STADE NORDIQUE LES TUFFES
Localité terrain: PREMANON
Commune source: 39441
SIREN demandeur: 197400682
SIRET demandeur: 19740068200021
Code APE demandeur: 85.51Z
Localité demandeur: PREMANON
Code postal demandeur: 39220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-11
Prise en compte ouverture chantier: 2025-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 30/10/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 31/10/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 15/07/2024
Type de service public: Enseignement et recherche

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/01/2024