Permis de construire Autorisé

05822517N0002

Nouvelle construction

Saincaize-Meauce / Nièvre / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse NIOUX SAINCAIZE-MEAUCE 58470

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

27/09/2017

Décision

27/09/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saincaize-Meauce (58225)
Département: Nièvre (58)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 58470
Adresse: NIOUX SAINCAIZE-MEAUCE 58470

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	351 m²	3 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	351 m²	3 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC PAUPINAT
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: 0B 170
Parcelle 2: 0B 169

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC PAUPINAT

SIREN 810973925

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DOMINIQUE PAUPINAT (LEPEE)

Gérant - né(e) en 1965

GILLES PAUPINAT

Gérant - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: NIOUX
Localité terrain: SAINCAIZE-MEAUCE
Commune source: 58225
SIREN demandeur: 810973925
SIRET demandeur: 81097392500011
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: SAINCAIZE-MEAUCE
Code postal demandeur: 58470
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 27/09/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

24/10/2017

05822517N0003

Saincaize-Meauce, Nièvre

Saincaize-Meauce, Nièvre

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²