Permis de construire Travaux terminés

0914342110014

Nouvelle construction

Morsang Sur Orge / Essonne / Île-de-France

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Adresse 29 AVENUE DU JARDINET MORSANG SUR ORGE 91390

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

195 m²

Surface démolie

78 m²

Surface du terrain

399 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/02/2023

Autorisation

21/06/2021

Décision

21/06/2021

Début chantier

21/12/2021

Fin travaux

15/02/2023

Localisation

Commune: Morsang Sur Orge (91434)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91390
Adresse: 29 AVENUE DU JARDINET MORSANG SUR ORGE 91390

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 78 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 78 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	78 m²	195 m²	78 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AL 814

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 29 AVENUE DU JARDINET
Localité terrain: MORSANG SUR ORGE
Commune source: 91434
Localité demandeur: MORSANG SUR ORGE
Code postal demandeur: 91390
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2021-08
Prise en compte ouverture chantier: 2023-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-03
Date réelle de dépôt: 15/02/2023
Date réelle d’autorisation: 21/06/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 21/12/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 15/02/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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