Permis de construire Travaux terminés

0351742400001

Non renseigné

Melle / Ille-et-Vilaine / Bretagne

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Adresse LE BAS TEILLEUL MELLE 35420

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.640 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

20/04/2024

Décision

20/04/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Melle (35174)
Département: Ille-et-Vilaine (35)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 35420
Adresse: LE BAS TEILLEUL MELLE 35420

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZD 27

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE BAS TEILLEUL
Localité terrain: MELLE
Commune source: 35174
Localité demandeur: MELLE
Code postal demandeur: 35420
Prise en compte autorisation: 2024-04
Dernière mise à jour Sitadel: 202503
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 20/04/2024

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Permis de construire

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0351742400004

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0351742400002

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Logements : - Surface : -

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24/10/2024

0351742400002

Melle, Ille-et-Vilaine

Logements : - Surface : -