Permis de construire Travaux terminés

07675220Y0007

Nouvelle construction

Yerville / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse CHEMIN DE LA MARE SAUSSEUZ YERVILLE 76760

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

94 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

644 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

29/07/2020

Décision

29/07/2020

Début chantier

29/01/2021

Fin travaux

10/01/2022

Localisation

Commune: Yerville (76752)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76760
Adresse: CHEMIN DE LA MARE SAUSSEUZ YERVILLE 76760

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	94 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SC DE LA MARE DES CHAMPS
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AK 205

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SC DE LA MARE DES CHAMPS

SIREN 837802800

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-LAURE MARIE FRANCOISE YVETTE CARON (LE BER)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1991

ARTHUR MARIE THIERRY YVES LE BER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1996

CECILE FRANCOISE YVETTE LE BER (DALIBERT)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

HELENE MARIE ANNE YVETTE LEFEBVRE (LE BER)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1992

MANON MARIE CECILE SUZANNE LE BER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2000

VALENTINE MARIE ANNE HELENE LE BER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2002

THIERRY HENRI MARIE ARTHUR LE BER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE LA MARE SAUSSEUZ
Localité terrain: YERVILLE
Commune source: 76752
SIREN demandeur: 837802800
Code APE demandeur: 68.32B
Localité demandeur: VIBEUF
Code postal demandeur: 76760
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-07
Prise en compte ouverture chantier: 2025-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 29/07/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 29/01/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 10/01/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Yerville, Seine-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 71 m²