Permis de construire Travaux terminés

08311813C0068

Nouvelle construction

Saint-Raphael / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LE PETIT DEFENDS LE PETIT DEFENDS SAINT-RAPHAEL 83700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

794 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.310 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/09/2015

Autorisation

25/10/2013

Décision

25/10/2013

Début chantier

15/09/2015

Fin travaux

12/12/2016

Localisation

Commune: Saint-Raphael (83118)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83700
Adresse: LE PETIT DEFENDS LE PETIT DEFENDS SAINT-RAPHAEL 83700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	794 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOC GRANDE LOGE DE FRANCE
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AO 862

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOC GRANDE LOGE DE FRANCE

SIREN 784718678

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE PETIT DEFENDS
Lieu-dit terrain: LE PETIT DEFENDS
Localité terrain: SAINT-RAPHAEL
Commune source: 83118
SIREN demandeur: 784718678
SIRET demandeur: 78471867800013
Code APE demandeur: 94.99Z
Localité demandeur: PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
Code postal demandeur: 75017
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-10
Prise en compte ouverture chantier: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-04
Date réelle de dépôt: 15/09/2015
Date réelle d’autorisation: 25/10/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 15/09/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 12/12/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/02/2014