Permis de construire Chantier commencé

03124813T0010

Nouvelle construction

Labarthe-Sur-Leze / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse 73 CHEM DE LAGARDELLE LABARTHE-SUR-LEZE 31860

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

6.098 m²

Surface démolie

340 m²

Surface du terrain

15.139 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

14/06/2013

Décision

14/06/2013

Début chantier

20/05/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Labarthe-Sur-Leze (31248)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31860
Adresse: 73 CHEM DE LAGARDELLE LABARTHE-SUR-LEZE 31860

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 340 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 340 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	340 m²	6.098 m²	340 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 83
Individuels créés: 27
Collectifs créés: 56
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 8
3 pièces créés: 44
4 pièces créés: 12
5 pièces créés: 19
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 50
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LABARTHE CHEMIN DE LAGARDELLE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: B 2047
Parcelle 2: OB 2049
Parcelle 3: OB 2054

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LABARTHE CHEMIN DE LAGARDELLE

SIREN 533469557

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

GEORGE V GESTION

SIREN 327256947

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG AUDIT IS

SIREN 512802653

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EVELYNE HENAULT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1952

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président de SAS - né(e) en 1968

Président de SAS

NEXITY REGIONS 4

SIREN 492430350

Personnes physiques identifiées dans cette branche

KARINE ANNE RENAISON (GESCHWINDENHAMMER)

Gérant - né(e) en 1970

Directeur général délégué

NEXITY REGIONS 7

SIREN 520790593

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE-HENRY POUCHELON

Gérant - né(e) en 1984

Associé indéfiniment responsable

NEXITY LOGEMENT

SIREN 399381821

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SOPHIE VALERIE POILLEUX

Directeur Général - né(e) en 1964

PIERRE-HENRY POUCHELON

Président de SAS - né(e) en 1984

Société liée

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ACHOUR MESSAS

Directeur Général - né(e) en 1976

ALAIN CHAVANCE

Directeur Général - né(e) en 1971

VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)

Directeur Général - né(e) en 1969

ARIANE MIGNON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

CHRISTOPHE TALLOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

DOMINIQUE MULLER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

EVE MARTINEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986

FLORENCE PAGE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

FLORENT ROHLES

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

LAURENT INARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

MARINE CAMBOLIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976

OLIVIER LENEL

Président du directoire - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG AUDIT IS

SIREN 512802653

Commissaire aux comptes suppléant

SALUSTRO REYDEL

SIREN 652044371

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BEATRICE ANNE DE BLAUWE (GRANCHET)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Associé indéfiniment responsable

NEXITY MIDI PYRENEES

SIREN 305164881

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Société liée

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG AUDIT IS

SIREN 512802653

Société liée

NEXITY REGIONS 8

SIREN 751526799

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LISE MAUD SAUVAGNAT (DEFOULOY)

Gérant - né(e) en 1977

Société liée

NEXITY REGIONS 8

SIREN 751526799

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 73
Voie terrain: CHEM DE LAGARDELLE
Localité terrain: LABARTHE-SUR-LEZE
Commune source: 31248
SIREN demandeur: 533469557
SIRET demandeur: 53346955700029
Code APE demandeur: 41.10D
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-06
Prise en compte ouverture chantier: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 14/06/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 20/05/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 27
Nombre de logements collectifs hors résidence: 56
Type d’annexe: Pas d’annexe

Labarthe-Sur-Lèze, Haute-Garonne

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 111 m²