Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
04601816G0005
Nouvelle construction
Adresse
DAGUES LE BASTIT 46500
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
790 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
0 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2016
Autorisation
30/09/2016
Décision
30/09/2016
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Ventes potentielles sur les parcelles
Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.
Connectez-vous pour consulter les dates, montants et types de transactions : ventes individuelles, groupées, en VEFA ou par adjudication.
Localisation
- Commune
- Le Bastit (46018)
- Département
- Lot (46)
- Région
- Occitanie (76)
- Code postal
- 46500
- Adresse
- DAGUES LE BASTIT 46500
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Exploitation agricole ou forestière
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 2.459 m2 | 790 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 2.459 m2 | 790 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2016
- Parcelle 1
- C 723
- Parcelle 2
- C 722
- Parcelle 3
- C 720
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Lieu-dit terrain
- DAGUES
- Localité terrain
- LE BASTIT
- Commune source
- 46018
- Localité demandeur
- LE BASTIT
- Code postal demandeur
- 46500
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2016-10
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2016-10
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2016
- Date réelle d’autorisation
- 30/09/2016
- Type de service public
- Non rempli
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