Permis de demolir Autorisé

07149422S0001

Non renseigné

La Salle / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 316 ROUTE DES MAUZUITS LA SALLE 71260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.841 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

22/02/2022

Décision

22/02/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Salle (71494)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71260
Adresse: 316 ROUTE DES MAUZUITS LA SALLE 71260

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: INSPIRE MB
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: C 22
Parcelle 2: C 329
Parcelle 3: ZA 138

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

INSPIRE MB (IMB)

SIREN 889869632

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN NABETH

Président de SAS - né(e) en 1990

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 316
Voie terrain: ROUTE DES MAUZUITS
Localité terrain: LA SALLE
Commune source: 71494
SIREN demandeur: 889869632
SIRET demandeur: 88986963200014
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: MACON
Code postal demandeur: 71000
Prise en compte autorisation: 2022-03
Dernière mise à jour Sitadel: 202203
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 22/02/2022